SparkBrain

Conditions d'utilisation

Ébauche pour révision juridiqueVersion 0.2 · mise à jour le 1 octobre 2026Aussi offert en 9 langues

Entente

Les présentes conditions constituent une entente entre vous et SparkBrain Labs, Inc., établie aux États-Unis (« SparkBrain », « nous »). En créant un compte ou en utilisant SparkBrain, vous acceptez ces conditions et notre Politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser SparkBrain.

Qui peut utiliser SparkBrain

  • Les comptes sont réservés aux adultes : vous devez avoir atteint l'âge de la majorité là où vous vivez (18 ans au Québec et dans la plupart des endroits ; 19 ans dans certaines provinces et certains États américains ; 20 ans en Nouvelle-Zélande ; 21 ans au Mississippi).
  • Les enfants utilisent SparkBrain seulement au moyen d'un profil que leur parent ou tuteur légal crée et contrôle. Vous confirmez être le parent ou le tuteur légal de chaque enfant que vous ajoutez, ou avoir l'autorisation de son parent, et vous donnez le consentement décrit dans notre Avis de confidentialité pour les enfants.
  • Vous êtes responsable de ce qui se passe dans votre compte et dans l'espace de vos enfants, ainsi que de la sécurité de votre mot de passe et de vos méthodes de connexion.

Le compte familial

  • Le parent qui crée le profil d'un enfant en est le responsable principal et peut inviter d'autres adultes comme coresponsables. Chaque responsable a un accès complet au profil de cet enfant.
  • Les renseignements que vous inscrivez doivent être exacts. Gardez votre courriel de contact à jour : nous l'utilisons pour les messages de sécurité et de facturation.
  • Vous pouvez supprimer le profil d'un enfant ou votre compte en tout temps dans Paramètres.

Abonnements et paiements

  • Certaines fonctions exigent un abonnement payant. Les prix, les places de parent et d'enfant incluses et les places supplémentaires sont affichés avant le paiement. Des taxes peuvent s'appliquer.
  • Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période jusqu'à ce que vous les annuliez. Nous vous envoyons un rappel 10 jours avant un renouvellement.
  • Vous pouvez annuler en tout temps dans Paramètres → Abonnement ; l'accès se poursuit jusqu'à la fin de la période payée. Les paiements ne sont pas remboursables, sauf si la loi l'exige ou si nous l'indiquons.
  • Si un paiement échoue, nous vous en informons et réessayons ; l'accès peut être limité jusqu'à ce que le paiement soit accepté.
  • Nous pouvons modifier les prix avec un préavis d'au moins 30 jours avant votre prochain renouvellement ; vous pouvez annuler avant que le changement s'applique.
  • Les paiements sont traités par Stripe selon ses propres conditions.

Utilisation acceptable

Il est interdit :

  • d'utiliser SparkBrain contrairement à la loi ou pour nuire à quelqu'un, le harceler ou l'exploiter, en particulier un enfant ;
  • d'ajouter un enfant sans en avoir l'autorisation, ou des renseignements sur une autre personne sans sa permission ;
  • de tenter d'accéder à des comptes ou à des données qui ne sont pas les vôtres, de tester ou de contourner notre sécurité (signalez plutôt les failles à security@sparkbrain.net), ou de surcharger le service ;
  • de copier, de revendre ou de rétroconcevoir l'application, ou d'y accéder par des moyens automatisés ;
  • de téléverser du contenu illégal, haineux ou sexuellement explicite.

Nous pouvons retirer du contenu ou suspendre des comptes qui enfreignent ces règles, et nous signalons aux autorités tout soupçon d'exploitation d'enfants.

Votre contenu

Les listes, récompenses, notes et autres contenus que vous créez demeurent les vôtres. Vous nous permettez de les conserver et de les afficher seulement pour faire fonctionner SparkBrain pour votre famille. Vous en êtes responsable.

Notre application

SparkBrain, sa conception, ses textes, ses icônes et ses logiciels nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants et sont protégés par la loi. Nous vous accordons une licence personnelle et non transférable pour utiliser l'application tant que votre compte est actif. Les suggestions que vous nous envoyez peuvent servir à améliorer SparkBrain sans obligation envers vous.

Changements et disponibilité

Nous améliorons constamment SparkBrain et pouvons modifier ou retirer des fonctions. Nous visons à le garder disponible, sans pouvoir garantir qu'il fonctionnera toujours sans interruption ni erreur. Si nous modifions ces conditions de façon importante, nous vous en informons par courriel et dans l'application avant l'entrée en vigueur du changement ; continuer d'utiliser SparkBrain par la suite signifie que vous acceptez les nouvelles conditions.

Fin du compte

Vous pouvez cesser d'utiliser SparkBrain et supprimer votre compte en tout temps. Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui enfreint ces conditions ou la loi, en vous en donnant la raison lorsque c'est possible. Ce qu'il advient de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.

Avis de non-responsabilité

SparkBrain aide les familles à organiser les routines et les récompenses ; il ne remplace ni la supervision parentale, ni l'éducation professionnelle, ni un avis médical ou psychologique. Les points et récompenses n'ont aucune valeur monétaire : la valeur affichée n'est qu'une convention familiale. Dans la mesure permise par la loi, SparkBrain est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, ni de la perte de données ou de profits, et notre responsabilité totale pour toute réclamation est limitée au montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant la réclamation. Rien dans ces conditions ne limite une responsabilité que la loi ne permet pas de limiter, ni vos droits de consommateur là où vous vivez, notamment en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Droit applicable et différends

Ces conditions sont régies par les lois de l'État du Delaware (États-Unis), sans égard à ses règles de conflit de lois. Les tribunaux du Delaware sont compétents ; toutefois, si vous êtes un consommateur, vous pouvez aussi intenter une action devant les tribunaux de l'endroit où vous vivez et vous conservez la protection des lois impératives sur la protection du consommateur de votre province ou de votre pays. Avant de vous adresser aux tribunaux, écrivez à legal@sparkbrain.net afin que nous tentions de régler le problème ensemble.

Nous joindre

SparkBrain Labs, Inc., États-Unis.