Politique de confidentialité

Qui sommes-nous

SparkBrain est une application familiale pour les tâches ménagères, les tâches, les listes d'école à la maison, les points et récompenses, un calendrier familial et un journal de lecture. Elle est exploitée par SparkBrain Labs, Inc., établie aux États-Unis (« SparkBrain », « nous »).

Nous sommes le responsable du traitement des données personnelles décrites ici. La personne chargée de la protection des données personnelles est notre délégué à la protection des données, joignable à privacy@sparkbrain.net.

Cette politique explique ce que nous collectons, pourquoi, avec qui nous le partageons, combien de temps nous le conservons et quels sont vos droits. Notre Notice de confidentialité pour les enfants explique la même chose, en termes simples, pour les données des enfants.

En bref

• C'est un parent qui crée le compte. Les enfants ne s'inscrivent jamais et ne nous communiquent jamais eux-mêmes d'informations : un parent configure le profil de chaque enfant puis lui confie l'appareil.
• Nous ne collectons que ce dont l'application a besoin pour fonctionner pour votre famille.
• Nous ne vendons jamais de données personnelles, n'affichons pas de publicité, ne partageons pas de données à des fins publicitaires, ne créons pas de profils d'enfants et n'utilisons pas les données de votre famille pour entraîner une intelligence artificielle.
• Vous pouvez consulter, télécharger, rectifier et supprimer les données de votre famille à tout moment dans Paramètres, ou en écrivant à privacy@sparkbrain.net.

Ce que nous collectons

Vous concernant (le parent ou responsable) :

• votre nom, votre adresse e-mail de connexion et votre adresse e-mail de contact ;
• votre date de naissance et votre pays (pour vérifier que vous êtes majeur là où vous vivez) et, si vous le souhaitez, votre province ou État (pour les jours fériés) ;
• votre fuseau horaire et votre langue ;
• votre mot de passe (conservé uniquement sous forme d'empreinte sécurisée) ou, si vous vous connectez avec Google, Apple ou Microsoft, l'identifiant que ce service nous transmet ;
• vos paramètres de double authentification, si vous l'activez ;
• votre abonnement et vos factures (vos données de carte sont gérées par notre prestataire de paiement, Stripe : nous ne les voyons ni ne les conservons jamais) ;
• les messages que vous envoyez à notre équipe d'assistance ;
• la trace du consentement que vous avez donné pour chaque enfant.

Concernant vos enfants (saisies par vous) :

• le prénom, l'année de naissance et, si vous choisissez de les ajouter, le nom de famille, le surnom, la classe, le genre et le nom de l'école ;
• ce que fait votre famille dans l'application : listes d'activités, cases cochées et approbations, points et récompenses, journal de lecture (livres, minutes, évaluations) et événements du calendrier.

Nous ne collectons pas l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, la localisation précise ni les contacts d'un enfant. Une photo d'un enfant n'est collectée qu'avec la preuve par photo : lorsqu'un parent a donné le consentement distinct aux photos et choisi une tâche qui en demande une, l'enfant envoie une photo de la tâche terminée (redimensionnée sur l'appareil, ses métadonnées cachées comme la localisation supprimées). Seuls les parents de la famille peuvent la voir, et elle est supprimée après vérification, au plus tard au bout de 7 jours — voir notre Notice de confidentialité pour les enfants.

Données techniques :

• des cookies qui vous maintiennent connecté et mémorisent votre langue (voir « Cookies et stockage similaire ») ;
• un journal de sécurité des connexions et des modifications, avec le type de navigateur et une adresse IP tronquée ;
• des rapports d'erreur en cas de problème, avec le navigateur, le type d'appareil et la page — jamais de noms, d'adresses e-mail, d'identifiants de compte ni d'adresses IP complètes ;
• des statistiques d'utilisation (quelles fonctionnalités sont utilisées, à quelle fréquence), enregistrées sans aucun identifiant de compte.

Pourquoi nous les utilisons

• Pour fournir l'application — votre compte, les listes, points, calendrier et journal de lecture de votre famille, les rappels et les notifications. Base légale (lorsqu'elle est requise) : exécution du contrat conclu avec vous.
• Pour recueillir le consentement et protéger les enfants — vérifier que vous êtes majeur et enregistrer votre consentement avant la création d'un profil d'enfant. Obligation légale ; consentement.
• Pour vous facturer — abonnements, factures, reçus. Contrat ; obligation légale (fiscale).
• Pour assurer la sécurité du service — prévenir les abus, sécuriser les comptes, enquêter sur les incidents. Intérêts légitimes ; obligation légale.
• Pour vous assister — répondre à vos messages. Contrat ; intérêts légitimes.
• Pour améliorer l'application — comprendre quelles fonctionnalités sont utilisées et corriger les erreurs, sans identifier personne. Intérêts légitimes.
• Pour vous envoyer des e-mails de service — codes de connexion et de sécurité, reçus, rappels que vous avez activés et changements importants. Nous n'envoyons pas d'e-mails commerciaux, sauf si vous le demandez.

Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets similaires significatifs pour vous ou vos enfants.

Avec qui nous les partageons

Nous ne partageons des données personnelles qu'avec des prestataires qui les traitent pour notre compte (sous-traitants), en vertu de contrats qui les obligent à les protéger et à ne les utiliser que pour nous fournir leur service :

Nous pouvons également communiquer des informations si la loi l'exige, pour protéger la sécurité d'un enfant ou de toute autre personne, ou à un successeur si SparkBrain est restructurée ou cédée — auquel cas cette politique continuera de protéger vos données et nous vous en informerons au préalable.

Nous ne communiquons pas les données des enfants à des tiers pour une autre finalité que le fonctionnement de l'application. Nous ne « vendons » ni ne « partageons » de données personnelles au sens des lois sur la vie privée des États américains.

Transferts internationaux

Pendant la bêta, nous hébergeons l'application et ses bases de données dans [HOSTING REGION], sur le continent américain, à proximité de nos familles au Canada, aux États-Unis et au Brésil. Les fichiers que vous importez (comme les couvertures de livres et les photos de preuve) sont stockés par Cloudflare dans l'Union européenne, et les e-mails sont envoyés via la région européenne de Resend. Certains prestataires ci-dessus traitent des données dans d'autres pays, notamment aux États-Unis. Lorsque la loi l'exige, nous nous appuyons sur des garanties appropriées telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, nous évaluons les transferts de données personnelles hors du Québec comme l'exige la loi québécoise, et nous respectons les règles brésiliennes relatives aux transferts internationaux. Lorsque nous ouvrirons le service en Europe, les données des familles européennes seront hébergées dans l'Union européenne.

Durée de conservation

Comment nous les protégeons

Chiffrement en transit ; mots de passe conservés uniquement sous forme d'empreintes sécurisées ; double authentification (obligatoire pour notre personnel) ; accès limité aux personnes qui en ont besoin ; le compte de base de données de l'application ne peut ni modifier ni supprimer les enregistrements de consentement et d'audit ; sauvegardes régulières ; et registre de tout incident de sécurité. Si un incident met vos données en danger, nous vous en informerons, ainsi que les autorités, comme la loi l'exige.

Vos droits

Où que vous viviez, vous pouvez nous demander de :

• consulter les données que nous détenons sur vous et vos enfants, et en obtenir une copie (Paramètres → Sécurité → Télécharger mes données vous fournit immédiatement un fichier) ;
• les rectifier (vous pouvez modifier vous-même la plupart d'entre elles) ;
• les supprimer (Paramètres → Sécurité → Supprimer mon compte, ou retirer le profil d'un seul enfant) ;
• retirer votre consentement pour un enfant à tout moment (le profil de l'enfant est alors suspendu) ;
• cesser tout traitement auquel vous vous opposez, et savoir comment une décision vous concernant a été prise.

Écrivez à privacy@sparkbrain.net. Nous répondons sous 30 jours (plus rapidement lorsque la loi l'exige) et pouvons d'abord avoir besoin de vérifier votre identité. L'exercice de vos droits n'entraînera aucune différence de traitement à votre égard.

Droits supplémentaires selon votre lieu de résidence :

• États-Unis — les résidents de Californie et d'autres États dotés de lois sur la vie privée ont le droit de savoir, de supprimer et de rectifier, ainsi que de refuser la vente, le partage et la publicité ciblée ; nous ne pratiquons rien de tout cela. Vous pouvez recourir à un mandataire autorisé. Si nous refusons une demande, vous pouvez faire appel en répondant à notre réponse.
• Canada — vous pouvez également porter plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou, au Québec, auprès de la Commission d'accès à l'information. La version française de cette politique est disponible dans l'application.
• Brésil — vous disposez des droits prévus à l'article 18 de la LGPD, notamment la confirmation du traitement, l'anonymisation, la portabilité et l'information sur le partage ; vous pouvez porter plainte auprès de l'Autoridade Nacional de Proteção de Dados (ANPD).
• Union européenne, Royaume-Uni — vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, et vous pouvez introduire une réclamation auprès de votre autorité de protection des données (en France, la CNIL).

Enfants

SparkBrain n'est utilisé par des enfants qu'au moyen d'un compte contrôlé par leur parent. Nous demandons un consentement vérifiable du parent avant la création du profil d'un enfant, ne collectons que ce dont l'application a besoin et n'utilisons jamais les données d'un enfant à des fins publicitaires ou de profilage. La Notice de confidentialité pour les enfants donne tous les détails, notamment comment consulter ou supprimer les données de votre enfant.

Cookies et stockage similaire

Nous n'utilisons que ce dont l'application a besoin pour fonctionner :

Nous n'utilisons aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience ni aucun traceur tiers ; il n'y a donc rien à accepter ou à refuser.

Crédits

Données des jours fériés : © les contributeurs de date-holidays, sous licence CC BY 3.0.

Modifications de cette politique

Lorsque nous modifions cette politique, nous mettons à jour la date et la version ci-dessus. Si une modification est importante, nous vous en informons par e-mail et dans l'application avant son entrée en vigueur, et nous vous demandons à nouveau votre consentement lorsque la loi l'exige.

Nous contacter

• Questions et demandes relatives à la vie privée : privacy@sparkbrain.net
• Signalements de sécurité : security@sparkbrain.net
• Pour tout le reste : contact@sparkbrain.net ou notre page d'assistance

SparkBrain Labs, Inc., États-Unis.